Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE MONSEIGNEUR
Numéro de dépôt :
1237113
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
20/05/1993
Présentation de la marque CUVEE MONSEIGNEUR
Déposée le 20 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) MAISON LABAUME AINE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE MONSEIGNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE MONSEIGNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAISON LABAUME AINE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241767 - Publication au BOPI 1997-08-18